Le Chat est un animal vagabond !
Attiré par ici par une proie appétissante, par là par un partenaire sexuel, son territoire de vie peut être vaste et l’expose de fait à de nombreux risques.
Votre Chat peut ainsi disparaître du jour au lendemain et, s’il n’est pas identifié, les chances de le retrouver, mais aussi de prouver qu’il vous appartient, seront relativement faibles.
Par ailleurs, la loi sanctionne désormais la non identification des animaux domestiques alors aujourd’hui, tout comme en matière de stérilisation, il n’y a plus de questions à se poser, il en va de la protection de votre Chat tout autant que de la vôtre !
C’est pourquoi je vous propose, après un rapide retour sur les avantages que présente l’identification du Chat, de balayer ensemble ce que dit la loi en matière d’identification, de comparer les différents types d’identification existants aujourd’hui et de regarder hors de nos frontières les obligations qui nous sont faites pour voyager avec notre Chat.
L’identification du Chat, un outil de protection efficace
Le Chat est l’un des rares animaux a posséder le double statut de prédateur mais aussi de proie !
De ce fait, chacune de ses excursions en extérieur l’expose à des risques variés et s’il vient à être effrayé par un prédateur (comme des chiens errants), mais aussi par une une route bruyante ou des personnes mal intentionnées, il peut, en s’enfuyant précipitamment, quitter ses habituels itinéraires balisés de phéromones et se perdre.
Il peut aussi être volé, par malveillance, intérêt économique (le commerce des fourrures de Chat à encore cours dans certaines contrées) ou parce qu’il suscite une convoitise particulière (s’il est de race notamment).
En circulant librement, il peut, dans le meilleur des cas, être adopté par un voisin qui en deviendra officiellement le maître s’il procède à son identification. Dans le pire des cas, s’il est considéré comme chat errant, il pourra être capturé et placé dans un refuge voir même devenir victime d’une campagne d’éradication massive (certaines communes pratiques malheureusement encore ainsi plutôt que de remplir leur obligation légale d’engager des campagnes de stérilisation) …
Et ce type de mésaventure concerne aussi le Chat vivant à l’intérieur (bien que dans une moindre mesure) toujours susceptible de s’échapper par une porte ou une fenêtre malencontreusement restée ouverte. Peu habitué à l’extérieur, il pourra alors facilement être sujet à une crise de panique et se perdre rapidement en cherchant un lieu où il se sentira en sécurité.
Si votre Chat est est déposé chez un vétérinaire après un accident, s’il se retrouve à la fourrière, ou adopté par une personne qui l’aura récupérée (en toute bienveillance, ou pas …), vous en serez immédiatement averti si vous avez au préalable pris soin de le faire identifier.
Dans la même logique, en cas de séparation d’un couple, le Chat suivra celui qui aura pris la peine de le faire identifier puisqu’il en sera légalement le propriétaire.
Identifier son Chat, c’est donc augmenter considérablement ses chances de le retrouver si d’aventure il venait à disparaître ou de le garder en cas de conflit familial ou de voisinage, car l’identification du Chat constitue le seul lien officiel entre un animal et son propriétaire.
Que dit la loi en matière d’identification du Chat ?
Depuis la loi n°2011-525 du 17 mai 2011, l’identification du Chat n’était obligatoire en France que pour tout individu né après le 1er janvier 2012 et âgé de plus de sept mois et en cas de cession, tout autant à titre onéreux que gratuit.
Pour lutter contre les abandons (classés comme acte de cruauté par le Code Pénal) et responsabiliser les propriétaires, le décret n°2020-1625 u 18 décembre 2020, pris dans le cadre du plan gouvernemental de protection des animaux de compagnie, rend désormais obligatoire l’identification du Chat pour tout individu né après le 1er janvier 2012, et ce sans minimum d’âge et en dehors de tout cession de l’animal.
Tout propriétaire d’un Chat contrevenant à cette obligation d’identification s’expose donc, à compter du 1er janvier 2021, à une amende de 750 € !
Tatouage ou puce électronique, quel moyen d’identification choisir ?
S’il est donc aujourd’hui obligatoire d’identifier son Chat, c’est à dire de lui attribuer un matricule qui le relie directement à son propriétaire, nous avons encore le choix, en France, entre le tatouage et la puce électronique bien que ces deux procédés n’impliquent pas la même intervention ni la même sécurité.
L’identification par tatouage
Le tatouage correspond à la méthode traditionnelle d’identification, développée à l’époque où l’informatique n’existait pas encore. Elle correspond à une série de 3 chiffres et de 3 lettres inscrite par instillation d’encre sous la peau, le plus souvent sur la face interne de l’oreille droite mais parfois également sur la cuisse.
Il nécessite, pour être réalisé, une anesthésie générale du Chat, ce qui présente le double inconvénient de ne pas être sans risque et d’augmenter significativement le coût de l’intervention.
Par ailleurs, tout tatouage a tendance à disparaître au fil du temps.
Mais le tatouage présente par contre l’avantage de reconnaître un Chat identifié d’un seul coup d’oeil !
L’identification par puce électronique
La puce électronique, de la taille d’un grain de riz, est implantée par le vétérinaire directement sous la peau du Chat, sur le côté gauche du cou.
Cette intervention est rapide et indolore et ne nécessite pas l’endormissement de l’animal.
Chaque puce électronique correspond à un code unique de 15 chiffres qui se décline comme suit : 3 chiffres pour le code du pays (250 pour la France), 2 pour l’espèce (26 pour le Chat), 2 pour le code du fabricant de la puce et 8 chiffres pour le numéro d’identification spécifique à l’animal.
Une puce électronique est infalsifiable et se lit grâce à un matériel spécifique, un lecteur de puce, disponible chez les vétérinaires, dans les fourrières et dans certains refuges animaliers. C’est là que réside son principal inconvénient car à première vue, l’identification de l’animal ne saute pas aux yeux et nécessite donc, pour être vérifiée, une démarche spécifique.
La puce électronique peut également être utile au quotidien en permettant notamment, grâce aux modèles électroniques, de n’autoriser l’utilisation de votre une chatière qu’à votre seul animal.
La puce électronique a désormais supplanté le tatouage comme mode d’identification chez les propriétaires de Chat car il est non intrusif, parfaitement étanche et biocompatible.
Une identification par puce électronique peut se faire à tout âge, à l’inverse du tatouage qui est le plus souvent couplé à la stérilisation de l’animal, aux alentours des 6 mois de ce dernier, pour limiter le recours à l’anesthésie général.
Par ailleurs, un simple tatouage ne permet pas de sortir des limites du territoire français avec son Chat car désormais, pour voyage en Europe et dans le monde, ce dernier doit impérativement être identifié avec une puce électronique, également appelée transpondeur.
Quelque soit le mode d’identification choisi, une fois cette dernière réalisée, elle est enregistrée dans le Fichier National d’Identification des Carnivores Domestiques et chaque propriétaire reçoit une carte d’identification de son Chat, l’équivalent de notre carte d’identité en quelque sorte.
Le Répertoire Français des Carnivores Domestiques
Ce fichier National d’Identification des Carnivores Domestiques est géré par l’I-CAD, société co-dirigée par la Société Centrale Canine (SCC) et le Syndicat National des Vétérinaires d’Exercice Libéral (SNVEL) depuis juin 2012, par délégation de service public.
Il correspond à la plus importante base de données, tant française qu’européenne, dédiée aux animaux carnivores domestiques, et recense des informations complètes relatives à leur identification sur le territoire français et à leurs détenteurs (professionnels ou particuliers).
Gratuit et sécurisé, le Fichier National I-CAD est un outil de référence pour chacun des acteurs de la filière : Refuges, Fourrières, Gendarmeries, Fourrières, Refuges, Polices, Associations animales, Vétérinaires, Éleveurs, Animaleries …
Un propriétaire de Chat bénéficie donc de 40 % de chance en plus que son animal soit retrouvé, en cas de perte, de fugue ou de vol, grâce à son numéro d’identification.
Il est donc essentiel de déclarer chaque changement de situation, comme un déménagement, un changement de propriétaire ou le décès de l’animal, directement sur le site officiel de l’I-CAD.
L’identification du Chat, désormais indispensable pour voyager ensemble
Si le tatouage et la puce électronique sont deux pratiques d’identification parfaitement légales en France, depuis 2012, le tatouage n’est souvent plus suffisant pour voyager avec son Chat
Les pays de l’Union européenne ont défini une réglementation commune pour les chiens, les chats et les furets qui voyagent et qui doivent ainsi être identifié par :
- une puce électronique si l’identification est postérieure au 3 juillet 2011
- une puce ou un tatouage lisible si l’identification est antérieure au 3 juillet 2011
(sans oublier que tout propriétaire de Chat doit également être muni d’un passeport européen, qui remplace désormais le carnet de santé, et avoir fait procéder à sa vaccination contre la rage.)
Pour tout voyage dans un autre pays, il est nécessaire de se référer à la réglementation du pays concerné. Le site AniVetVoyage est une véritable mine d’informations sur les dispositions réglementaires sanitaires à respecter (certificat international de bonne santé, titrage anti-rabique, mise en quarantaine de l’animal, tests à réaliser, formulaires à remplir, etc.).
L’identification du Chat est peu à peu devenue ces dernières années réglementairement incontournable mais au quotidien, l’identification du Chat est bien plus qu’une simple obligation légale en France.
L’identification est un acte responsable, c’est étape décisive dans votre vie avec votre Chat car elle officialise le lien qui vous unit et protège votre vie partagée !
J’espère donc que ce nouvel article vous aura convaincu de l’utilité de cette démarche d’identification du Chat, tout aussi indispensable que cette de la stérilisation.
Et si vous souhaitez en savoir plus, n’hésitez pas à consulter le site Internet Identifier mon animal qui propose quant à lui de nombreux contenus pédagogiques forts intéressants …
CHATleureusement vôtre !
Hélène
